Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ecole des Mines de Clermont-Ferrand
Mines Nantes Alumni, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4041048
Date de dépôt :
19/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ecole des Mines de Clermont-Ferrand de Mines Nantes Alumni

Présentation de la marque Ecole des Mines de Clermont-Ferrand

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2013 par l'association loi 1901 Mines Nantes Alumni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecole des Mines de Clermont-Ferrand »

Le déposant est l'association loi 1901 Mines Nantes Alumni domicilié(e) 4 Rue Alfred KASTLER - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mines Nantes Alumni, M. Alexandre FOLLOT domicilié(e) 4 Rue Alfred KASTLER - 44300 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mines Nantes Alumni a également déposé les autres marques suivantes : Ecole des Mines , Mines


Mines Nantes Alumni, Association Loi 1901 - 4 Rue Alfred KASTLER - 44300 - NANTES - France


Mines Nantes Alumni, M. Alexandre FOLLOT - 4 Rue Alfred KASTLER - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°642146 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.